Catégories DPP par statut source, calendrier et action opérateur

L'article 9 lie les passeports obligatoires à des actes délégués propres aux produits ; les articles 10-11 fixent les exigences de base du passeport.

L'article 77 fixe la date et le périmètre de l'enregistrement électronique ; l'article 13 relie le passeport au code QR.

Listé comme premier produit intermédiaire dans le plan de travail.

Classé premier parmi les produits finaux, avec soutien élevé et potentiel d'amélioration élevé.

Classé troisième parmi les produits finaux ; le plan note la législation existante sur l'étiquetage des pneus et les risques liés aux pneus en fin de vie.

Listé comme produit intermédiaire avec potentiel d'amélioration sur climat, énergie, air, eau, biodiversité, sols et matières premières.

Classé deuxième parmi les produits finaux dans le plan de travail.

Le plan de travail liste la réparabilité, y compris la notation, comme exigence horizontale ; le périmètre exact reste à préciser.

Classé quatrième parmi les produits finaux, avec soutien élevé et potentiel sur déchets, durée de vie et efficacité matière.

Le plan de travail liste le contenu recyclé et la recyclabilité des équipements électriques et électroniques comme exigence horizontale.

L'ESPR mentionne les prestataires de services et les copies de sauvegarde, mais une démonstration fournisseur n'est pas une conformité par catégorie de produit.