Utilisez l'ESPR pour comprendre pourquoi les DPP arrivent et quelles catégories la Commission priorise d'abord.
L'ESPR est le cadre des exigences d'écoconception applicables aux produits durables. Il permet à la Commission de fixer des exigences propres aux produits ou horizontales par actes délégués, y compris des exigences de mise à disposition d'informations produit via un passeport numérique de produit.
Le plan de travail 2025-2030 nomme les premiers produits et mesures prioritaires : textiles/habillement, mobilier, pneus, matelas, fer et acier, aluminium, réparabilité, ainsi que contenu recyclé et recyclabilité des équipements électriques et électroniques.
Le plan de travail indique que les nouveaux produits finaux et intermédiaires à réglementer représentent plus de 1 000 milliards d'euros de ventes annuelles sur le marché de l'UE, dont près de 500 milliards d'euros de nouveaux produits dans le périmètre ESPR élargi.
Une année dans le plan de travail est un calendrier indicatif d'adoption d'une mesure. Elle ne doit pas être réécrite comme une échéance universelle pour les entreprises sauf si l'acte délégué final le dit.
Utilisez l'ESPR pour le cadre, le plan de travail pour les priorités de catégorie, l'acte délégué pour les obligations produit réelles et le contrat fournisseur seulement après avoir compris ces trois premières couches.
ALERTES PAR CATÉGORIE
Les alertes couvrent les changements officiels, les calendriers par catégorie, les sources et les notes sur les affirmations fournisseurs. Pas de conseil juridique, pas de spam.