Tous les produits ont-ils besoin d’un passeport numérique en 2027 ?

La formule « DPP obligatoire en 2027 » fusionne plusieurs calendriers européens dans un seul titre. Elle est mémorable, mais pas assez fiable pour bâtir un plan opérationnel. Une date d’application juridique, une date indicative d’adoption d’une future mesure et un objectif de mise en œuvre d’un fournisseur sont trois choses différentes.

La date de passeport adoptée la plus claire figure dans le règlement sur les batteries. À partir du 18 février 2027, chaque batterie de moyen de transport léger, chaque batterie industrielle de plus de 2 kWh et chaque batterie de véhicule électrique mise sur le marché ou mise en service doit avoir un passeport de batterie. Cette règle n’étend pas la même date aux vêtements, aux meubles, aux pneus, à l’électronique ou à tous les autres produits physiques.

Le règlement sur l’écoconception pour des produits durables crée le cadre commun du DPP. Il établit l’architecture du passeport et habilite la Commission européenne à adopter des mesures par produit. À lui seul, il n’active pas simultanément la même obligation de passeport pour chaque catégorie.

Pour un groupe couvert par l’ESPR, l’acte délégué applicable doit préciser si un DPP est requis, quelles informations il contient, quel support de données est utilisé, si le passeport se situe au niveau du modèle, du lot ou de l’article, qui accède à chaque champ et quand les exigences s’appliquent. En attendant, une équipe peut préparer ses opérations de données sans prétendre que la liste définitive est fixée.

Le plan de travail ESPR place les textiles et l’habillement parmi les premières priorités et indique 2027 comme calendrier indicatif d’adoption de la mesure correspondante. Il inscrit aussi d’autres catégories et mesures horizontales sur la période. Ces mentions signalent le travail de la Commission, mais le plan ne transforme pas ces années indicatives en dates universelles de mise en service d’un passeport.

Une règle interne simple suffit : si la source est un plan de travail, nommez l’année comme jalon indicatif de réglementation. Si la source est un règlement ou un acte délégué adopté avec un périmètre et une date d’application définis, nommez-la comme échéance juridique pour ce périmètre.

N’attendez pas l’acte final pour découvrir que les identités produit, les preuves fournisseurs et les responsabilités sont fragmentées. Commencez par un travail utile sous plusieurs versions plausibles de la future règle : classer les familles de produits, enregistrer l’entité juridique qui met chaque produit sur le marché européen, identifier les systèmes de référence et joindre les preuves aux champs candidats.

Gardez deux colonnes dans le plan : exigences confirmées et hypothèses de préparation. Cette frontière permet aux équipes achats, produit, conformité et ingénierie d’avancer tout en restant capables de s’adapter lorsque la mesure sectorielle sera adoptée.